RNA : W212009999
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel
Transparence Financière

Mentions Légales et Archives de Conformité

La présente page constitue l’espace officiel de transparence administrative et de conformité réglementaire de VELO SPORT DE TROUHANS. Les informations publiées dans cette section ont pour objectif de garantir une communication claire auprès des habitants, des partenaires institutionnels, des community stakeholders et des autorités administratives compétentes.

Conformément aux principes de public utility et aux obligations applicables aux associations régies par la loi du 1er juillet 1901, VELO SPORT DE TROUHANS met à disposition les données relatives à sa gouvernance, à son hébergement numérique, à ses identifiants administratifs et à sa politique documentaire. Cette démarche participe à la consolidation de la confiance institutionnelle et à la diffusion de ressources éducatives accessibles au public.

Déclaration institutionnelle : VELO SPORT DE TROUHANS poursuit exclusivement des objectifs statutaires à caractère associatif, éducatif et communautaire. L’organisation ne développe aucune activité commerciale et agit dans le respect des principes de transparence administrative applicables aux structures à but non lucratif.

Identification de l’Association

Données Administratives Officielles

Dénomination associative :
VELO SPORT DE TROUHANS

Adresse du siège administratif :
MAIRIE
21170 TROUHANS
France

Adresse électronique :
gywihwwuu@gmail.com

Contact téléphonique :
+33806893624

Numéro SIREN :
507501088

Numéro RNA :
W212009999

Cadre juridique :
Association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association.

Direction de la Publication et Gouvernance

Responsabilité Éditoriale

Directeur de la Publication :
Jean-Pierre Morel

Les contenus publiés sur le portail institutionnel de VELO SPORT DE TROUHANS sont supervisés par les responsables associatifs désignés conformément aux règles de gouvernance définies dans les statuts de l’organisation. Les documents mis à disposition du public incluent des ressources éducatives, des archives institutionnelles, des informations relatives aux programmes communautaires et des données administratives nécessaires à la transparence de fonctionnement.

Les membres du bureau associatif participent à la validation des contenus documentaires diffusés dans le cadre du 2026 Action Plan. Cette organisation garantit la cohérence des informations publiées avec les objectifs statutaires de l’association et avec les principes de responsabilité collective appliqués aux structures associatives françaises.

Présidence

Coordination institutionnelle, relations territoriales et supervision des programmes communautaires.

Secrétariat Associatif

Gestion documentaire, archivage administratif et suivi des ressources éducatives.

Gestion Financière

Contrôle des rapports budgétaires et obligations de transparence réglementaire.

Hébergement et Infrastructure Numérique

Prestataire d’Hébergement

Hébergement :
InterServer, Inc.
PO Box 1707
Englewood Cliffs, NJ 07632
USA

Téléphone :
+1 201-605-1440

Les infrastructures numériques utilisées pour la diffusion du portail institutionnel sont destinées à assurer l’accessibilité des ressources éducatives, des archives associatives et des documents de gouvernance. Les systèmes d’hébergement permettent la conservation des données documentaires nécessaires au fonctionnement administratif de l’association et à la préservation des contenus liés au programme de preserving heritage développé par VELO SPORT DE TROUHANS.

L’association veille à maintenir un environnement numérique stable afin de garantir la consultation continue des informations mises à disposition des habitants et des community stakeholders. Les outils de publication sont utilisés exclusivement dans le cadre des missions institutionnelles définies par les objectifs statutaires de l’organisation.

Politique Documentaire et Ressources Éducatives

Les contenus publiés sur cette plateforme sont élaborés dans une perspective d’information institutionnelle et de diffusion de ressources éducatives relatives aux activités sportives locales, à la mobilité durable et à la préservation du patrimoine associatif rural. Les documents accessibles au public comprennent notamment des rapports d’activités, des notices historiques, des archives communautaires et des informations relatives aux initiatives du 2026 Action Plan.

VELO SPORT DE TROUHANS considère que la conservation des archives associatives constitue un élément essentiel de la transmission de la mémoire collective locale. Les démarches de preserving heritage engagées par l’organisation visent à documenter les pratiques sportives régionales et à valoriser les initiatives communautaires développées au sein du territoire bourguignon.

Les ressources éducatives proposées dans le cadre des activités associatives ont également pour objectif de sensibiliser les habitants aux enjeux de sécurité routière, de santé publique et de participation citoyenne. Cette approche contribue aux mécanismes de social empowerment soutenus par les programmes locaux de l’association.

Protection des Données et Correspondance

Gestion des Informations Communiquées

Les informations transmises via les formulaires de contact ou les échanges administratifs sont utilisées exclusivement dans le cadre du fonctionnement associatif et de la gestion des demandes adressées à VELO SPORT DE TROUHANS. Les données communiquées ne font l’objet d’aucune exploitation commerciale et sont traitées conformément aux principes de confidentialité applicables aux structures associatives.

Les responsables associatifs s’engagent à limiter la conservation des informations personnelles aux besoins strictement nécessaires au suivi des échanges institutionnels et des activités communautaires. Les habitants et partenaires peuvent solliciter des précisions complémentaires concernant la gestion documentaire en contactant directement le siège administratif de l’association.

Cette politique de gestion documentaire participe aux principes de transparence et de responsabilité collective défendus dans le cadre du 2026 Action Plan et des objectifs statutaires de l’organisation.

Engagement Institutionnel et Public Utility

VELO SPORT DE TROUHANS poursuit une mission associative orientée vers le développement des pratiques sportives locales, la diffusion de ressources éducatives et la participation active à la vie communautaire du territoire de Trouhans. Les initiatives développées par l’organisation reposent sur une logique de coopération territoriale et sur l’implication régulière des community stakeholders dans les projets de terrain.

Les actions conduites dans le cadre du 2026 Action Plan visent à renforcer l’accès au sport pour tous, à encourager les mobilités responsables et à préserver les éléments du patrimoine sportif régional. Cette orientation s’inscrit dans une démarche durable de social empowerment et de valorisation des dynamiques associatives rurales.

L’association confirme son attachement aux principes de transparence administrative, de responsabilité collective et de participation citoyenne. Les documents institutionnels publiés sur cette plateforme témoignent de la volonté de VELO SPORT DE TROUHANS de maintenir une gouvernance claire et accessible à l’ensemble des habitants et partenaires territoriaux.